Marque expirée - Marque en non vigueur

CHO BERT chaleur bois
CHAUFFAGE DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3434230
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
CHO BERT chaleur bois de CHAUFFAGE DIFFUSION

Présentation de la marque CHO BERT chaleur bois

Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFAGE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHO BERT chaleur bois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUFFAGE DIFFUSION domicilié(e) 1 BIS RUE DES CHENEVIERES,45130 MEUNG-SUR-LOIRE - 45130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUFFAGE DIFFUSION domicilié(e) 1 BIS RUE DES CHENEVIERES,45130 MEUNG-SUR-LOIRE - 45130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHO BERT chaleur bois est expirée depuis le 9 juin 2016.

CHAUFFAGE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NOTINGEN ENERGIES RENOUVELABLES


CHAUFFAGE DIFFUSION SARL - 1 BIS RUE DES CHENEVIERES,45130 MEUNG-SUR-LOIRE - 45130 - France


CHAUFFAGE DIFFUSION - 1 BIS RUE DES CHENEVIERES,45130 MEUNG-SUR-LOIRE - 45130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières.